Politique de confidentialité
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
ARTICLE 1. PRÉAMBULE
Les sites internet https://www.lecomte-blaise.com et https://www.boutique.lecomte-blaise.com, ci-après dénommés « LES SITES » sont la propriété de la SARL LECOMTE-BLAISE dont le siège social est situé 10 rue de la Distillerie, Nol, 88120 LE SYNDICAT, en France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Epinal sous le numéro SIRET 305 850 554 00018.
L’utilisateur déclare être majeur et avoir les compétences nécessaires pour pouvoir consulter ces SITES et utiliser leurs services. Il déclare utiliser ces services sous sa totale responsabilité.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.
Les informations contenues sur ces SITES sont non contractuelles, données à titre indicatif et sujettes à modification sans préavis.
LECOMTE-BLAISE décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité de ses SITES, d’incidents techniques ou de tout dommage résultant d’actes frauduleux (piratage, virus, …).
ARTICLE 2. CRÉDITS PHOTOS
Hugues & Céline de Miscault, Imagerie d’Epinal, Office de Tourisme La Bresse, Doudou Perrin 1et 5 OT La Bresse, JC OT La Bresse, l’épicerie du Goût Nancy, Fotolia, Pixabay, Adobestock.
Photos non contractuelles. Suggestions de présentation.
ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments constitutifs de ces SITES (textes, images, vidéos, logos, modèles, signes distinctifs, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle) sont la propriété exclusive de LECOMTE-BLAISE.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de LECOMTE-BLAISE et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L’utilisateur est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur les SITES et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire. Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.
En aucun cas l’utilisateur n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie des SITES et notamment leur contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…), sauf autorisation expresse et préalable de LECOMTE-BLAISE.
Toute information concernant LECOMTE-BLAISE, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur Internet en dehors des SITES de LECOMTE-BLAISE, aurait été transmise sans autorisation, ni contrôle et ne saurait donc engager la responsabilité de LECOMTE-BLAISE.
En dépit des efforts et du soin apportés par LECOMTE-BLAISE pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations réunies sur ses SITES, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister.
LECOMTE-BLAISE ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites vers lesquels pointent, à titre d’information ou de partenariat, les liens hypertextes présents sur ses SITES.
ARTICLE 4. PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE
L’utilisateur s’engage à avoir l’âge légal requis par la législation sur l’alcool dans son pays de résidence pour visiter ces SITES, soit au moins 18 ans en France.
Conformément à l’article L. 3342-1 du code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans (18 ans) est interdite. Tout client de LECOMTE-BLAISE s’engage à avoir 18 ans révolus au jour de sa commande et à avoir la capacité d’acheter des boissons alcoolisées. Toute fausse déclaration engage la responsabilité de son auteur.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.
ARTICLE 5. INFORMATIONS UTILES
Retrouvez les informations sur les calories de nos produits : www.info-calories-alcool.org
Nos emballages peuvent faire l’objet de consignes de tri : www.consignesdetri.fr
